Déposée le 4 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIASE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DPN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIASE domicilié(e) Atalis 1, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 504 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIASE, M. Pau Stéphane domicilié(e) Atalis 1, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.
La marque DPN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARIASE, SARL - Atalis 1, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 444504435
ARIASE, M. Pau Stéphane - Atalis 1, 1 rue de Paris - 35510 - CESSON SEVIGNE - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 16 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657951 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16
Inscription le 15 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°664895 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15
Inscription le 9 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762417 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Inscription le 30 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786325 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Inscription le 30 avril 2020 - Changement de nom, de dénomination n°786326 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; location d'appareils de télécommunication ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs recherches scientifiques et techniques études de projets techniques élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels programmation pour ordinateur, stockage électronique de données ; audit et diagnostic (analyse technique et commerciale) dans le domaine immobilier particuliers et entreprises en matière de communication filaire et hertzienne.
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